Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOD
SA JEANNEAU

Numéro de dépôt :
93475328
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque JOD

Déposée le 5 juillet 1993 par SA JEANNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est SA JEANNEAU, domicilié(e) ROUTE DES SABLES, 85500 LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre MELLIER - France.

La marque JOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOD est expirée depuis le 5 juillet 2003.

SA JEANNEAU a également déposé les autres marques suivantes : ALMERIA , SUN- LEGENDE , SUN-SPARK , FLIRT , STREET'IN , DX 49 , AILE BLEUE , RJ 49 , TRINIDAD , F 40


SA JEANNEAU - ROUTE DES SABLES, 85500 LES HERBIERS - France


Jean-Pierre MELLIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299529 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296189 - Publication au BOPI 2000-02-29

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau, plus particulièrement voiliers, bateaux à moteur et navires de plaisance.Constructions et réparations

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.